J.O. 258 du 5 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 13 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

NOR : AGRE0402294A


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code rural, notamment les articles L. 812-1 et L. 812-3 ;

Vu le décret no 71-62 du 6 janvier 1971 modifié organisant les structures des écoles nationales d'ingénieurs des travaux relevant du ministère de l'agriculture, de l'Ecole nationale supérieure féminine d'agronomie, des écoles nationales féminines d'agronomie ;

Vu les propositions présentées par le directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand,

Arrête :


Article 1


Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand :


1. Au titre des représentants de l'Etat


Le préfet de la région Auvergne, ou son représentant.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, ou son représentant.

Le directeur régional de l'agriculture et de la forêt, ou son représentant.

Le directeur régional de l'environnement, ou son représentant.

Le directeur régional à la recherche et à la technologie, ou son représentant.

Le président de l'université Blaise-Pascal - Clermont-Ferrand-II, ou son représentant.

2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement

M. Serge Paran, président de l'Union nationale des coopératives d'insémination animale.

M. Didier Mechineau, directeur du groupement du CEMAGREF de Clermont-Ferrand.

M. Christian Touraille, directeur de recherches et président du centre INRA Clermont-Ferrand - Theix.

M. Gilles Petel, professeur à l'université Blaise-Pascal.

M. Bernard Dantal, représentant de Clermont communauté et adjoint au maire de Clermont-Ferrand.

M. Pierre Jarlier, sénateur du Cantal et président de l'Association nationale des élus de la montagne.

M. Laurent Du Jeu, représentant de l'union régionale des industries agroalimentaires d'Auvergne.

M. Jacques Chazalet, président de la chambre régionale d'agriculture d'Auvergne.

M. Patrice Chassard, président du syndicat AOC de Saint-Nectaire.

M. Yvon Emile, commissaire à l'aménagement et au développement économique du Massif central.


Article 2


Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 13 octobre 2004.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement

et de la recherche,

M. Thibier